Gestion de l’activité et du site internet
La société Par Toutacycle est gérée par Claire ROUSSET, entrepreneure individuelle.
Siège : 35 rue du commandant Charcot 33140 VILLENAVE D’ORNON
Coordonnées : 06 07 73 97 26 / contact@partoutacycle.com
Numéro d’inscription au répertoire des métiers : 899 390 561 (SIREN)
Activité principale exercée (APE) : 1413Z
Hébergeur du site internet : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, numéro de téléphone : 1007
Protection intellectuelle
La marque PAR TOUTACYCLE a fait l’objet d’un dépôt auprès de l’institut national de la propriété industrielle (INPI).
Les modèles étant le fruit d’une recherche et innovation de PAR TOUTACYCLE ont également fait l’objet d’un dépôt auprès de l’INPI.
Tous les contenus diffusés sur le site sont la propriété pleine et entière de PAR TOUTACYCLE : toute reproduction, diffusion ou exploitation totale ou partielle sans l’autorisation écrite au préalable de PAR TOUTACYCLE est interdite.
Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle de PAR TOUTACYCLE pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.